[e-med] Santé publique et propriété intellectuelle : déclaration de la Coalition de la Société Civile Africaine

["ReMeD" <remed@remed.org>]

[Merci à Jérôme Dumoulin pour la traduction]

Message de Christa Cepuch, e-drug
Objet : Coalition de la Société Civile Africaine sur IGWG, déclaration aux Etats
africains membres de l'OMS

Cher amis,
Les ONG et la société civile africaines sont invitées à rejoindre la Coalition
sur l'IGWG (Intergovernmental Working Group on Public Health, Innovation and
Intellectual Property- Groupe de travail intergouvernemental sur la santé
publique et la propriété intellectuelle) et à approuver la déclaration suivante.
Les sessions parallèles de l'IGWG se tiendront à Genève du 28 avril au 3 mai
2008 et les membres de la coalition y assisteront pour représenter la voix de la
société civile africaine et pour assurer le suivi des négociations
Vous pouvez envoyer vos commentaires, questions  et remarques sur l'organisation
à info@haiafrica.org
Parfaite considération au nom de la coalition africaine sur l'IGWG
Christa Cepuch
Health Action International (HAI) Africa P.O. Box 66054 00800 Nairobi, Kenya
Tel: +254 20 44 44 835
Fax: +254 20 44 41 090
E-mail: christa@haiafrica.org
Web site: http://www.haiafrica.org <http://www.haiafrica.org/>  <https://sas.sante.gouv.fr/exchweb/bin/redir.asp?URL=http://www.haiafrica.org>
*****************
Coalition de la société civile africaine sur IGWG (1)
Déclaration aux Etats africains membres de l'OMS sur le groupe de travail
intergouvernemental sur la santé publique, l'innovation et la propriété
intellectuelle [1].

La coalition de la société civile africaine réitère son engagement à appuyer
l'initiative de l'OMS à développer une stratégie mondiale et un plan d'action
sur la santé publique, l'innovation et la propriété intellectuelle [2]. Nous
réaffirmons qu'il y a un besoin urgent d'action pour améliorer l'accès aux
médicaments pour les peuples des pays en développement.
La situation sanitaire dans nos pays d'Afrique reste sévèrement affectée par
différents défis comme ceux qui suivent :
- Nos peuples ne peuvent avoir accès aux médicaments dont ils ont besoin [3]
- Les déterminants économiques, sociaux [4] et politiques de la maladie ne sont
pas suffisamment pris en compte.

-Le marché pharmaceutique n'est pas conduit par les intérêts de santé publique
[6]
-La protection par les brevets et les prix élevés sont deux des barrières qui
bloquent l'accès aux médicaments pour les pauvres [7]
-Le financement de la Recherche et Développement [8] et de l'Accès [9] (RDA) aux
médicaments est insuffisant.
-Il y a un manque d'innovations pour de nombreuses maladies qui prévalent dans
nos pays.[10]. Le souci de la santé des pauvres est négligé par le marché
pharmaceutique qui recherche le profit. En effet, la commission de l'OMS sur la
propriété intellectuelle, l'innovation et la santé (CIPIH) a conclu que les
brevets ne fonctionnent pas comme incitateurs de la recherche et le
développement pour des médicaments pour les pauvres [11]
Dans ce contexte et après examen des résultats de la réunion du groupe de
travail de novembre 2007, nous avons réuni des notes et commentaires sur les
questions pendantes de la version  actuelle du draft de stratégie élaboré par le
groupe de travail.

Commentaires généraux sur le draft de stratégie du groupe de travail

- La santé est un droit humain. La constitution de l'OMS reconnait la santé
comme un droit humain et tous les Etats membres de l'OMS, par leur appartenance
à l'OMS reconnaissent ce fait. La stratégie en cours de développement par le
groupe de travail doit être élaborée dans un contexte de Droits de l'Homme.
Nous soutenons que les Etats membres de l'OMS qui cherchent à (a)soutenir la
constitution de l'OMS et (b) remplir leurs obligations concernant ce droit de
l'homme
-Les questions de Droits de l'Homme, santé publique et accès aux médicaments
essentiels doivent rester un objectif essentiel quand on examine les questions
de l'innovation et de propriété intellectuelle.
-Le Droit à la santé doit prévaloir sur les intérêts commerciaux.
-Le concept de médicaments essentiels, tel que défini par l'OMS [12] doit être
reconnu, soutenu et intégré dans la stratégie du groupe de travail.
-Les maladies de type 1 qui touchent de plus en plus nos populations doivent
être une priorité avec les maladies de type 2 et 3 à mesure que la transition
épidémiologique avance.
-La recherche de produits contre les maladies qui affectent nos populations
doivent inclure la découverte, le développement et la distribution
-Cette recherche (RDA) et son financement sont de la responsabilité primaire de
nos gouvernement et du secteur public, par conséquent les responsabilités
publiques et privées (dont les philanthropiques) ne doivent pas être
interprétées comme égales.
La recherche sur les médicaments traditionnels devrait être encouragée, prenant
en compte les droits des communautés locales et les efforts internationaux pour
protéger les connaissances traditionnelles.
A la suite de la déclaration récente de Kampala et l'Agenda pour l'action
mondiale pour les travailleurs de la santé [13]. Le drainage des cerveaux («
brain drain ») et les migrations de nos professionnels de la santé, dont les
chercheurs, est un sérieux problème pour l'Afrique. Les pays développés
devraient arrêter de recruter nos personnels qualifiés et nos gouvernements
devraient faire des efforts pour les retenir
-Les pays développés devraient être encouragés à organiser les transferts de
technologie vers les pays en développement et ceux-ci devraient assurer un
environnement favorable à leur succès.
- Les concepts modernes de bibliothèques de composants et de bases de données
informatiques libres (open source), de pool de brevets et de politiques de
licences alternatives devraient être développés et mises en oeuvre.
Conclusion
On note qu'avec la vive préoccupation que, tandis que nos populations luttent
pour avoir accès aux soins et aux médicaments essentiels dont ils ont besoin, la
majorité  des Etats membres africains de l'OMS ne sont pas correctement
représentés dans les négociations en cours du groupe de travail sur la santé
publique, l'innovation et la propriété intellectuelle. Il résultera des
négociations un plan d'action important dont les principaux bénéficiaires seront
nos populations. Nous demandons instamment à nos gouvernements d'agir,
surveiller et nous représenter de façon efficace dans ce processus.
Nous demandons instamment  à nos gouvernements africains d'honorer sans délai
leurs engagements sur le financement de la santé publique en concordance avec
les Déclarations d'Abuja [14]. Le financement pour la mise en oeuvre de la
stratégie du Groupe de Travail ne libère pas nos gouvernements de leurs
engagements d'Abuja. A cet égard, nous appelons nos gouvernements à soutenir et
à contribuer aux mécanismes de financement décidés en commun pour mettre en
oeuvre la stratégie du groupe de travail.
Nous reconnaissons que l'OMS, en tant qu'agence des Nations Unies avec un mandat
de leader sur toutes les questions de santé publique y compris celles en
relation avec le commerce, la propriété intellectuelle et l'innovation.

Nous appelons donc nos gouvernements africains à rechercher une assistance
technique auprès de l'OMS quand ils traitent ces questions. Ensuite nous
appelons instamment nos gouvernements à demander que l'OMS renforce ses moyens
et capacités techniques dans ces domaines.
En tant que société civile africaine, nous réaffirmons notre engagement dans le
processus IGWG et à nous engager avec nos gouvernements dans la lutte à venir
pour faire en sorte que la délivrance de soins globaux, participatifs et
équitables, dont l'accès universel aux médicaments essentiels pour tous nos
peuples.
Arusha, 4 avril 2008


[1] l'African CS Coalition sur l'IGWG s'est réunie pour la deuxième fois à
Arusha les 03 - 04 avril 2008.  The Coalition reunit : HAI Africa, EPN, le
Bureau de liaison de DNDi Africa, HERAF Kenya, CIN Kenya, SEATINI, CWGH
Zimbabwe, MWENGO Zimbabwe, CHESSORE Zambia, HEPS Uganda, WLAC Tz, SAfAIDS, ICP
Mauritius, APPiA Cameroon, and Oxfam GB South Africa
[2] WHO document A/PHI/IGWG/2/Conf.paper No.1 Rev.1 14 Dec 07
www.who.int/gb/phi/pdf/igwg2/PHI_IGWG2_CP1Rev1-en.pdf
[3] Dans la partie la plus pauvre de l'Afrique, la population n'a pas accès aux
medicaments essentiels
http://www.unmillenniumproject.org/reports/tf_essentialmedecines.htm <https://sas.sante.gouv.fr/exchweb/bin/redir.asp?URL=http://www.unmillenniumproject.org/reports/tf_essentialmedecines.htm>
[4] Commission de l'OMS sur les déterminants sociaux de la santé
www.who.int/social_determinants/en/
[5]
www.accessmed-msf.org/fileadmin/user_upload/medinnov_accesspatents/fatal%20imbalance.pdf
et
www.thelancet.com/journals/lancet/article/PIIS0140673602090967/abstract
[6] Les statistiques sur les ventes mondiales et les profits de l'industrie
pharmaceutique peuvent être trouvées à  www.imshealth.com
[7] Medicine prices - a new approach to measurement HAI / WHO
http://www.haiweb.org/medicineprices/survey_results.php <https://sas.sante.gouv.fr/exchweb/bin/redir.asp?URL=http://www.haiweb.org/medicineprices/survey_results.php>
[8] www.who.int/gb/ebwha/pdf_files/WHA59/A59_R24-en.pdf
[9] www.globalhealthfacts.org
[10] Chirac, P., Torreele, E. Global framework on essential health R&D. Lancet
367: 1560 - 1561
[11] www.who.int/intellectualproperty/report/en/index.html
[12] La définition des médicaments essentiels par l'OMS peut être trouvée à
www.who.int/medicines
[13] www.who.int/workforcealliance/forum/2_declaration_final.pdf
[14] www.un.org/ga/aids/pdf/abuja_declaration.pdf (2001) et
www.africa-union.org/root/au/conferences/past/2006/may/summit/doc/en/ABUJA_CALL.pdf
(2006)
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De la part de Christa Cepuch Envoyé : mardi 15 avril 2008 12:30
Objet : [e-drug] African Civil Society Coalition on IGWG - statement toAfrican
Member States of WHO
E-DRUG: African Civil Society Coalition on IGWG - statement to African Member
States of WHO
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Dear friends,

African CSOs and NGOs are invited to join the African CS Coalition on IGWG and
to endorse the statement below.  The Coalition encourages CS to lobby
governments and IGWGII bis country delegations on these crucial issues.  The
IGWGII bis sessions will be held in Geneva from
28 April to 03 May 2008, and members of the Coalition will be in attendance to
represent the voice of African CS and to monitor the negotiations.

Please send any comments, questions and organizational endorsements
to: info@haiafrica.org

Best regards on behalf of the African CS Coalition on IGWG

Christa Cepuch
Health Action International (HAI) Africa P.O. Box 66054 00800 Nairobi, Kenya
Tel: +254 20 44 44 835
Fax: +254 20 44 41 090
E-mail: christa@haiafrica.org
Web site: http://www.haiafrica.org <http://www.haiafrica.org/>  <https://sas.sante.gouv.fr/exchweb/bin/redir.asp?URL=http://www.haiafrica.org>


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The African Civil Society Coalition on IGWG [1]

STATEMENT TO THE AFRICAN MEMBER STATES OF THE WORLD HEALTH ORGANISATION on the
Intergovernmental Working Group on Public Health, Innovation and Intellectual
Property

The African Civil Society Coalition on IGWG reiterates its commitment to the
ongoing WHO initiative to develop a Global Strategy and Plan of Action on Public
Health, Innovation and Intellectual Property.[2]  We reaffirm there is an urgent
need for action to improve access to medicines for people in developing
countries.

The health situation in our African countries remains severely affected by
various challenges, including the following:

- Our people cannot access the medicines they need.[3]
- The economic, social[4] and political determinants of illness are not being
sufficiently addressed.
- The pharmaceutical market is not driven by public health interests[5], but by
commercial interests.[6]
- Patent protection and high prices are two of the barriers blocking poor
people's access to medicines.[7]
- Funding for research, development[8] and access[9] (RDA) to medicines is
insufficient.
- There is a lack of innovation for medicines for many of the diseases prevalent
in our countries.[10] Health interests of poor people are neglected by the
profit-driven pharmaceutical market. Indeed, the WHO Commission on IP,
Innovation and Health (CIPIH) concluded that patents do not work as incentives
for research and development (R&D) for medicines for poor people.[11]


With this background, and having reviewed the outcome of the IGWGII meeting in
November 2007, we have compiled notes and comments on the outstanding issues in
the current version of the IGWG draft strategy.
Our specific in-text comments may be found within the attached draft document,
and we welcome this opportunity to share them with African delegates to IGWG II
bis (scheduled for 28 April - 03 May 2008) and other IGWG related deliberations.

General comments on the draft IGWG strategy

- Health is a Human Right.  The WHO Constitution recognizes health as a Human
Right and all Member States of WHO, by way of their membership, reaffirm this
fact.  The strategy under development by the IGWG on Public Health, Innovation
and Intellectual Property must be addressed in a Human Rights context.  We
support those WHO Member States who seek to (a) uphold the WHO Constitution and
(b) fulfil their obligations regarding this Human Right.
- The issues of Human Rights, public health and access to essential medicines
must remain as primary foci and objectives when considering issues of innovation
and intellectual property (IP).
- The Right to Health must take precedence over commercial interests.
- The Essential Medicines Concept as defined by WHO[12] must be recognized,
supported and integrated into the IGWG Strategy.
- The Type I diseases our people are increasingly experiencing should be
prioritized along with the Type II and III diseases, as the epidemiologic
transition progresses through our countries and the rest of the developing
world.
- "Research" for health products for the diseases affecting our people must
encompass discovery, development and delivery.
- RDA and its funding is the primary responsibility of our governments and the
public sector, therefore public and private (including
philanthropic) responsibilities should not be construed as "equal."
- Research in traditional medicines should be encouraged, taking into account
the rights of the local communities and international efforts to protect
traditional knowledge.
- In line with the recent Kampala Declaration and Agenda for Global Action on
health workers,[13] the "brain drain" and migration of our African health
professionals, including researchers, is a serious problem for Africa.
Developed countries should stop recruiting our skilled health workers and our
governments should make all efforts to retain them.
- Developed countries should be encouraged to facilitate the transfer of
technology to developing countries, and developing countries must ensure an
enabling environment for its success.
- The progressive concepts of open source compound libraries and digital
databases, patent pools and alternative licensing policies should be developed
and implemented.

Conclusion

We note with deep concern that while our people struggle to access the health
care and essential medicines they need, the majority of African Member States to
the WHO are not adequately represented in the current IGWG negotiations.  The
outcomes of the negotiations will be an important plan of action; its main
beneficiaries will largely be our
people.   We urge our governments to take action, monitor, and
represent us effectively throughout this process.

We urge our African governments to honour, without delay, their commitments on
health financing in accordance with the Abuja Declarations.[14]  Financing for
the implementation of the IGWG strategy does not absolve our governments from
their Abuja Declarations commitments.  In this regard, we call upon our
governments to support and contribute to the financing mechanisms agreed upon
for the implementation of the IGWG strategy.

We recognize WHO as the United Nations agency with the lead mandate on all
issues pertaining to health, including the relationship between health, trade,
intellectual property, and innovation.  We therefore call upon our African
governments to seek technical assistance from WHO when addressing these issues.
In turn, we urge our governments to request WHO to strengthen its focus and
technical capacity in these areas.

As African civil society, we reaffirm our commitment to the IGWG process and to
engage with our governments in the ongoing struggle to ensure the delivery of
comprehensive, participatory and equitable health care, including universal
access to essential medicines, for all our people.

04 April 2008, Arusha

________________________________

[1] The African CS Coalition on IGWG met for the second time in Arusha on 03 -
04 April 2008.  The Coalition includes: HAI Africa, EPN, DNDi Africa Liaison
Office, HERAF Kenya, CIN Kenya, SEATINI, CWGH Zimbabwe, MWENGO Zimbabwe,
CHESSORE Zambia, HEPS Uganda, WLAC Tz, SAfAIDS, ICP Mauritius, APPiA Cameroon,
and Oxfam GB South Africa [2] WHO document A/PHI/IGWG/2/Conf.paper No.1 Rev.1 14
Dec 07 www.who.int/gb/phi/pdf/igwg2/PHI_IGWG2_CP1Rev1-en.pdf
[3] In the poorest parts of Africa, half the population cannot access essential
medicines http://www.unmillenniumproject.org/reports/tf_essentialmedecines.htm <https://sas.sante.gouv.fr/exchweb/bin/redir.asp?URL=http://www.unmillenniumproject.org/reports/tf_essentialmedecines.htm>
[4] WHO Commission on the Social Determinants of Health at
www.who.int/social_determinants/en/
[5]
www.accessmed-msf.org/fileadmin/user_upload/medinnov_accesspatents/fatal%20i
mbalance.pdf
and www.thelancet.com/journals/lancet/article/PIIS0140673602090967/abstract
[6] Statistics on the global sales and profits of the pharmaceutical industry
are found on www.imshealth.com [7] Medicine prices - a new approach to
measurement HAI / WHO http://www.haiweb.org/medicineprices/survey_results.php <https://sas.sante.gouv.fr/exchweb/bin/redir.asp?URL=http://www.haiweb.org/medicineprices/survey_results.php>
[8] www.who.int/gb/ebwha/pdf_files/WHA59/A59_R24-en.pdf
[9] www.globalhealthfacts.org
[10] Chirac, P., Torreele, E. Global framework on essential health R&D. Lancet
367: 1560 - 1561 [11] www.who.int/intellectualproperty/report/en/index.html
[12] Essential medicines are defined by WHO as "those that satisfy the priority
health care needs of the population.  They are selected with due regard to
public health relevance, evidence on efficacy and safety, and comparative
cost-effectiveness.  Essential medicines are intended to be available within the
context of functioning health systems at all times in adequate amounts, in the
appropriate dosage forms, with assured quality and adequate information, and at
a price the individual and the community can afford."  www.who.int/medicines
[13] www.who.int/workforcealliance/forum/2_declaration_final.pdf
[14] www.un.org/ga/aids/pdf/abuja_declaration.pdf (2001) and
www.africa-union.org/root/au/conferences/past/2006/may/summit/doc/en/ABUJA_C
ALL.pdf
(2006)