[e-med] Guide sur la propriété intellectuelle pour les exportateurs

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E-MED: Guide sur la propriété intellectuelle pour les exportateurs
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Communiqué de presse 382/2004
Genève, le 5 mai 2004

L?OMPI et le CCI publient un guide sur la propriété intellectuelle à
l'intention des exportateurs

Les exportateurs du monde entier peuvent maintenant bénéficier d?un nouveau
guide pratique sur la propriété intellectuelle destiné aux exportateurs, que
l?Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) et le Centre
du commerce international ont publié ce mois-ci. Cette publication,
intitulée "Secrets of Intellectual Property: a Guide for Small and
Medium-sized Exporters", donne des conseils pratiques sur la façon de
traiter certaines des questions de propriété intellectuelle les plus
courantes auxquelles sont confrontés les exportateurs. Facile à utiliser,
elle se présente sous la forme de questions et réponses et contient un grand
nombre de références bibliographiques complémentaires. Elle aborde, sous un
angle commercial international, un très grand nombre de questions de
propriété intellectuelle essentielles pour les exportateurs.

L?importance que revêtent les droits de propriété intellectuelle pour les
exportateurs n?apparaît souvent qu?au moment où ceux-ci se heurtent à des
problèmes ou sont confrontés à des litiges juridiques. Ces problèmes
surviennent généralement par manque de connaissances des réglementations et
législations locales relatives à la propriété intellectuelle. Le guide vise
à sensibiliser les exportateurs aux mesures qu?ils doivent prendre pour s?
assurer que leurs produits sont conformes à la législation en matière de
propriété intellectuelle en vigueur sur les marchés étrangers et que ces
produits ne portent pas atteinte aux droits de propriété intellectuelle
détenus par des tiers.

Si les importateurs ne tiennent pas compte de la réglementation en matière
de propriété intellectuelle en vigueur sur les marchés étrangers lors de la
réalisation d?études de marché, ils encourent des frais et des risques
inutiles qui peuvent non seulement nuire à toute la stratégie d?exportation
de l?entreprise, mais aussi constituer une menace pour la survie à long
terme de l?entreprise.

Le guide indique en outre les mesures que devraient prendre les exportateurs
pour protéger leurs propres actifs de propriété intellectuelle sur des
marchés cibles d?une manière efficace et économique, et renforce ainsi leur
avantage comparatif sur ces marchés. En protégeant de manière satisfaisante
ses droits de propriété intellectuelle, une entreprise exportatrice peut se
défendre contre le vol et autres atteintes à ces droits et également obtenir
d?autres sources de revenus en exportant ses actifs de propriété
intellectuelle sans le produit qui s?y rattache, par exemple par le biais de
la concession de licences. Cela est notamment le cas lorsqu?une entreprise
cède sous licence ses droits de propriété intellectuelle protégés en
autorisant d?autres entreprises à fabriquer ou vendre ses produits, par
exemple sur des marchés étrangers. Ces accords permettent aux entreprises de
dégager des bénéfices supplémentaires tout en demeurant propriétaires de
leurs inventions, de leurs dessins et modèles industriels innovants, de
leurs ?uvres de création ou de leurs marques.

Le guide explique les concepts et principes de base relatifs à la protection
par brevet, la protection des marques, des dessins et modèles industriels,
du droit d?auteur et des droits connexes, des secrets d?affaires et des
indications géographiques sur les marchés nationaux et étrangers. Il traite
de questions en rapport avec la titularité des droits, la conclusion de
contrats, la concession de licences et le transfert de technologies et
souligne l?importance que revêtent les questions de propriété intellectuelle
lors de l?élaboration des plans d?entreprise, de commercialisation et d?
exportation. Il examine les liens existant entre la propriété intellectuelle
et les règles et normes de qualité, l?emballage et l?étiquetage, ainsi que
le commerce électronique, et examine les principales stratégies d?évaluation
des droits de propriété intellectuelle. Il examine également comment les
entreprises peuvent faire protéger et respecter leurs droits de propriété
intellectuelle à l?étranger.

Le guide intitulé "Secrets of Intellectual Property: a Guide for Small and
Medium-sized Exporters" est actuellement disponible en anglais et peut être
commandé en ligne sur le site Web de l?OMPI à l?adresse
www.wipo.int/ebookshop/ ou sur le site Web du CCI à l?adresse
www.intracen.org/eshop. Des versions dans d?autres langues seront bientôt
disponibles.

Pour tout complément d?information sur la propriété intellectuelle au
service des PME, on peut se rendre à l?adresse http://www.wipo.int/sme et s?
abonner au bulletin électronique mensuel gratuit de la Division des PME ou
encore se mettre en rapport avec la Section des relations avec les médias et
avec le public (OMPI) : tél. : (+41 22) 338 81 61 ou 338 95 47, mél. :
publicinf@wipo.int.

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