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[e-med] [sida] après l'euphorie cap sur 2005 pour des lois en sursis
- From: prevges.SIDA@ml.free.fr
- Date: Tue, 24 Apr 2001 04:40:20 -0400 (EDT)
E-MED: [sida] après l'euphorie cap sur 2005 pour des lois en sursis
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Bonjour,
Peut-être est-ce une bonne chose que l'on fasse un peu la fête, que l'on
danse et chante pour se réjouir du succès pour les séropositifs
sud-africains et pour ceux qui souffrent d'autres maladies graves et du
reste cofacteurs du SIDA, comme la tuberculose (dont on prévoit un
doublement en Afrique du fait du sida), l'hépatite, la malaria, la syphilis
(on ne parle pas assez des liens mal compris entre la syphilis et le SIDA),
le choléra, etc.
L'article ci-dessous du Monde Diplomatique résume bien cette euphorie. Il
faut la tempérer malgré tout, car par exemple Jean-Paul Smets, qui défend
le logiciel libre, n'aura pas convaincu ses collègues allemands, très
actifs pour l'écriture du "desktop" KDE de Linux, d'apporter leur soutien à
la campagne pour les médicaments accessibles de médecins sans frontières;
je cite ici la réponse en date du 14 mars 2001 du responsable de la
campagne contre les brevets logiciels (http://petition.eurolinux.org):
<<Möglicherweise machen die Urheber der folgenden Petition es sich zu
einfach. Anders als bei Computerprogrammen ist die Entwicklung von
Medikamenten teuer, und ihre Nachahmung verhältnismäßig billig. Man könnte
argumentieren, daß gewisse Medikamente nicht oder nur viel später entstehen
würden, wenn es kein Patentsystem gäbe. Andererseits gibt es mittlerweile
in jeder Branche einen Haufen unwürdiger Trivialpatente, die alles
blockieren. Wenn, wie bei AIDS-Medikamenten, der Lebensnerv eines Landes
davon getroffen wird, muß etwas geschehen.>>
(Traduction: Il se peut que les auteurs de cette pétition [drop the case!
de MSF] simplifient. Contrairement aux programmes informatiques, le
développement d'un médicament est coûteux, alors que son imitation demande
relativement moins [d'investissements]. On pourrait argumenter, que
certains médicaments n'existeraient pas ou ne verraient le jour que bien
plus tard, s'il n'existait pas de système de brevet [pour les encourager].
D'un autre côté, il existe entre temps dans toutes les branches une masse
de brevets triviaux, qui bloquent tout. Si, comme pour le cas des
médicaments SIDA, le nerf principal d'un pays est atteint, alors quelque
chose doit se passer [bien entendu].)
Le Monde Diplomatique a donc raison de dire que l'on discute. Mais il
n'existe pas encore une synergie, même si l'Internet a permis des échanges
directs entre les acteurs qui ne se connaissent pas: on s'éduque entre
domaines, on échange des informations et des opinions.
Pourtant, je crois qu'il faudra dans les jours qui viennent tempérer un peu
l'euphorie et reconduire une analyse plus sévère de la situation.
Tout le monde s'est bien aperçu des pressions incroyables exercées sur
l'ONU et l'Onusida, il y a quinze jours et tout particulièrement sur son
secrétaire M. Koffi Annan, notamment avant la réunion d'Oslo. Ces pressions
ont eu des répercussions intimidantes sur l'ensemble des organismes qui
dépendent de l'Onusida. Le nom de Koffi Annan apparaît singulièrement sur
tous les documents relatifs à la fin du procès de Pretoria, édités par la
PMA ou l'IFPMA.
Ici on peut rétrospectivement se demander si M. Koffi Annan ne démontre pas
pour la deuxième fois son manque de perspicacité face à des événements
graves. En 1994 avant le génocide du Rwanda, les nations unies se sont posé
la question suivante: <<The UN took the blame and wasn't about to risk
another disaster in Africa. It warned UNAMIR against seizing weapons and
any use of force.>>. La réponse en 1994 fut: <<"We cannot agree to the
operation" - the cable was sent under the name of Koffi Annan, then head of
UN peacekeeping, and now Secretary General.>>. Plus tard en 1999, Koffi
Annan a regretté: <<Last year both Bill Clinton and Koffi Annan went to
Africa to say sorry. Koffi Annan, UN Secretary-General: It was a failure of
all of us, it was our collective failure, we all failed Rwanda.>> (date
06/04/1999, source: http://www.abc.net.au/lateline/stories/s21240.htm).
Comme au Rwanda, Koffi Annan accepte de choisir le camp des puissants et
refuse de les désarmer avant qu'il ne soit trop tard. Ainsi l'IFPMA publie
des communiqués de presse, dans lesquels elle présente "the research-based
pharmaceutical industry" et se targue de l'appui de M. Koffi Annan
concernant la nécessité du TRIPS pour le futur de la recherche de nouveaux
médicaments.
La stratégie de l'industrie est pourtant simple. Elle a accepté un délai de
sursis jusqu'en 2005, période durant laquelle elle ne pourra plus intenter
aucune action en justice contre un gouvernement. Les marchés boursiers
peuvent attendre, ils en ont les moyens. Après 2005, elle compte sur
l'appui de M. Koffi Annan pour faire capoter l'ensemble des lois autorisant
les licences obligatoires et les importations de génériques grâce au TRIPS.
Que faut-il donc faire?
Tout d'abord, il faut encourager le plus de pays possible à copier la loi
sud-africaine en mettant bien l'accent sur le fait qu'il ne leur reste que
jusqu'en 2005 pour le faire!
Puis il va falloir prouver de façon scientifique les bénéfiques de ces
lois. Il faudra des mesures exactes, vérifiées de façon indépendante. Seuls
des articles, parus dans des revues scientifiques, établissant les
avantages de la loi sud-africaine, permettront de convaincre avec des
arguments de poids, qu'il faut au besoin s'apprêter à réviser le TRIPS sur
la base des lois locales. Alors que le système actuel obtenu en 1994 à
l'arraché tend à imposer une norme économique à l'ensemble des habitants de
la planète, quelque soit le prix que les individus devront payer pour cette
"orthodoxie commerciale". Doit-on régler les brevets par une loi mondiale
(TRIPS) ou au cas par cas selon les lois locales adaptées aux besoins des
peuples locaux (patent fair use)?
A ce titre, il est souhaitable que la réunion (sommet) sur la production
des génériques se tienne le plus rapidement possible. Car le temps presse
d'ici à 2005, rappelons-nous qu'il ne reste qu'environ 30 mois! C'est peu
pour écrire des lois, les mettre en application, lancer la production,
délivrer les médicaments, faire un suivi des malades et enfin mesurer les
effets sur: la santé, l'économie, l'agriculture, la transmission du savoir
traditionnel, etc. Tous les jours vont compter.
Mais trente mois, cela est suffisant pour écrire une thèse de doctorat.
Plus il y aura de thèses écrites en Afrique pour documenter les effets
positifs ou néfastes de la production ou de l'importation de médicaments
génériques, plus il y a aura de chances que les décisions prises par les
états au niveau de l'OMC d'ici 2005 seront des décisions éclairées par des
travaux de recherche réalisés par les citoyens des pays concernés.
Ce qu'espère l'industrie pharmaceutique, c'est d'obtenir le monopole de la
recherche scientifique. Cela aussi, il faut en documenter les effets
néfastes. Il semble que Koffi Annan choisisse de leur servir ce privilège
sur un plateau d'argent. Cela est fort regrettable, car déjà les industries
commencent en Europe à créer des thèses d'entreprise. C'est à dire que les
étudiants se verront obligés de quitter les universités faute de crédits de
recherche.
Enfin, l'accès à la documentation scientifique ne doit pas devenir une
aubaine pour l'espionnage scientifique américain. Depuis quelques mois,
l'Institute of Scientific Information (ISI) fait une offensive en Afrique
et en Europe avec le "WebOfScience". Dans ses contrats, l'ISI exige que les
bibliothèques retirent l'accès aux cédéroms (citation index) que les
bibliothèques avaient achetés pour les remplacer par un accès direct par le
"WebOfScience". Grâce à un système de Web-cookies, cette entreprise est
désormais en mesure de créer un profil individuel sur chaque chercheur
comportant toutes les questions posées à la banque de donnée, et tous les
articles scientifiques, sociaux ou académiques qui sont lus (download). Les
accès par le Web sont coûteux, le WebOfScience et les abonnements en-ligne
vont retirer des ressources et vider les rayons des bibliothèques. Dans une
étape suivante, ces entreprises pourront négocier un contrat par individu
et forcer la fermeture des bibliothèques. Il faudrait au contraire
améliorer les fonds des bibliothèques avec des versions papier, qui
appartiennent véritablement aux bibliothèques. L'objectif d'un volume par
habitant pourrait assurer une bonne répartition de la connaissance à un
niveau local. Voir également la i-pétition à
http://www.publiclibraryofscience.org.
Il faut dynamiser la recherche en Afrique dans les domaines de la chimie,
de la biochimie, la microbiologie, l'immunologie, la reproduction, etc.
Pour cela, espérons que les journalistes du Guardian et du Monde
Diplomatique, choisiront d'aller documenter sur place les histoires de ces
chercheurs oubliés d'Afrique, tels que le Prof. Lurhuma. Il faudrait
retracer les histoires inconcevables des échecs de l'Occident à répondre
aux appels de ces chercheurs. En novembre 1991, sur la radiodiffusion
sud-africaine, le directeur de la clinique universitaire de Kinshasa avait
lancé un appel désespéré en disant qu'il n'avait plus de quoi tester le
sang, et qu'il devait choisir entre laisser quelqu'un mourir ou de lui
injecter une unité de sang non-testée. Que faisait l'Europe à l'époque?
Elle écrivait laborieusement une autre histoire dans la revue Nature, celle
de la découverte du VIH entre Zagury, Montagnier et Gallo.
Christian Labadie
prevges.SIDA@ml.free.fr
version en anglais à:
http://www.healthnet.org/afronets/afronets-hma/afro-nets.200104/msg00109.htm
l
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Reproduit sous "fair use" du monde diplomatique:
RECUL DES MULTINATIONALES PHARMACEUTIQUES
Après Pretoria, quelle politique contre le sida ?
(20 avril 2001)
http://www.monde-diplomatique.fr/dossiers/pretoria/
C'EST une grande victoire que viennent de remporter, à
Pretoria, les malades du sida des pays pauvres. En
abandonnant, le 19 avril 2001, le procès intenté trois
ans plus tôt au gouvernement sud-africain, les plus
grandes compagnies pharmaceutiques mondiales subissent
une humiliante défaite. Face à une opinion publique qui,
dans le monde entier, s'est mobilisée en faveur de
l'accès aux traitements - suite à la campagne lancée en
juillet 2000, depuis la Conférence de Durban, par des
activistes sud-africains -, ces firmes ont vu de jour en
jour l'étau se resserrer autour d'elles.
Leurs arguments juridiques - sans doute le savaient-elles
dès le début - ne tenaient pas, mais elles voulaient
faire de ce procès un exemple. Elles ont hier reconnu que
les lois sud-africaines incriminées, qui visaient à
utiliser les clauses de sauvegarde des accords mondiaux
sur les droits de propriété intellectuelle, étaient
conformes au cadre de ces accords.
Elles risquaient aussi, au cours du procès, de se voir
obligées de mettre sur la table leurs secrets les mieux
gardés : politique tarifaire (les prix sont négociés pays
par pays, et dépendent du rapport de force
international), sources de financement de la recherche
anti-sida (on se serait ainsi rendu compte de
l'escroquerie que représentent ces brevets censés
financer la recherche, alors que la plupart des molécules
innovantes sont développées au sein d'organismes publics
puis transmises aux firmes sous licence d'exploitation
exclusive !), etc.
Mais le risque le plus important fut souligné par le
représentant américain au commerce de l'administration
Bush, M. Robert Zoellick. Cette controverse, déclarait-il
lors du premier important entretien avec la presse qui
suivit sa nomination, « sera un test de la capacité [de
l'administration américaine] à renforcer l'adoption des
principes du libre-échange aux Etats-Unis et dans le
reste du monde. (...) Le retour de bâton [qui] se prépare
contre l'industrie pharmaceutique pour l'affirmation
agressive de ses droits de brevets face à une crise
sanitaire monumentale (...), l'hostilité que cela génère
pourraient mettre en péril tout le système des droits de
propriété intellectuelle (1). »
Ce système repose, depuis 1994, sur l'accord
international dit Adpic (aspects des droits de propriété
intellectuelle relatifs au commerce), qui fixe un cadre
général tout en maintenant certaines exceptions lors, par
exemple, d'urgences sanitaires. Un accord dont les effets
sont contestés ailleurs, du secteur agricole à celui du
logiciel, et qui témoigne d'une volonté de privatiser,
systématiquement, tous les savoirs, quelle que soient
leur origine et leur utilité.
Seul mérite de cette guerre du médicament livrée par les
multinationales : celui d'avoir déclenché, chez les
producteurs et utilisateurs de « propriété
intellectuelle », la prise de conscience qu'un enjeu
global les réunit tous : l'existence de ce que certains
qualifient de « domaine public de l'information », ou
d'« écologie de la connaissance ». On aura vu les
défenseurs du logiciel libre converser avec les
activistes de la lutte contre le sida, s'intéresser aux
semences agricoles et à la biodiversité. Et ce mouvement
s'amplifie. Le Massachusetts Institute of Technology
(MIT), a décidé le 4 avril de mettre tous ses cours sur
son site Internet, à la disposition de tous : « Nous
espérons que nos supports de cours seront traduits,
commente le professeur Lerman. Les pays en développement
ont besoin d'information, et doivent développer des
infrastructures et des institutions (2). » Dans les
milieux de la recherche, une pétition circule pour exiger
des revues scientifiques qu'elles ouvrent leurs archives
gratuitement à l'ensemble des étudiants (3). Et la notion
de « bien public global » commence à être discutée
en-dehors des institutions internationales...
Hier, à Pretoria, un verrou a sauté. Mais combattre le
sida demandera bien plus. Les pays du Sud vont devoir
définir leur politique de soins, de médicaments
(production ou importation ? génériques ou molécules sous
brevet? négociation des prix ou jeu de la concurrence ?
etc.), les industriels, au Nord comme au Sud, mettre en
place des capacités de production adéquates, et la
communauté internationale trouver les moyens de soutenir
l'accès aux traitements.
La proposition qui domine les débats est celle que fait,
depuis Harvard, l'économiste Jeffrey Sachs (4). Elle
consisterait à mettre sur pied un fonds international,
sous la tutelle de l'Organisation mondiale de la santé et
de l'Onusida, qui serait alimenté par les Etats-Unis,
l'Europe, le Japon et des donateurs privés comme M. Bill
Gates. Avec 1,1 milliard de dollars pour 2001, il serait
possible de traiter, dans un premier temps, un million de
personnes, en achetant en gros des molécules sous brevet
ou sous licence. Pour de nombreuses organisations
internationales, cette proposition est séduisante.
D'abord parce qu'elle est constructive. Elle est aussi la
moins dérangeante : un nouvel appel à la générosité des
pays riches, la relégitimation des firmes pharmaceutiques
dans leur « propriété » sur les médicaments, et la
gestion de la crise sanitaire depuis le Nord. Autant
d'aspects qui mériteraient qu'émergent d'autres
propositions. Et que s'engage le débat de
l'après-Pretoria.
PHILIPPE RIVIÈRE.
Philippe.Riviere@Monde-diplomatique.fr
(1) Paul Blustein, « U. S. Trade Envoy Signals a New
Approach to Tough Issues », International Herald Tribune,
Paris, 14 mars 2001.
(2) Voir le site du MIT.
http://web.mit.edu/newsoffice/nr/2001/ocw.html
(3) Libération, 14-15 avril 2001.
http://www.liberation.fr/multi/actu/20010409/20010414samr.html
(4) Voir le site du Center for International Development
de l'université Harvard, Boston.
http://www.cid.harvard.edu/
« Le Monde diplomatique »
Sur l'apartheid sanitaire
* « Stratégies mondiales pour la santé populaire »,
par Philippe Demenet, mars 2001.
http://www.monde-diplomatique.fr/2001/03/DEMENET/14920.html
* « L'exemple bangladeshi », par Philippe Demenet,
mars 2001.
http://www.monde-diplomatique.fr/2001/03/DEMENET/14921.html
* « L'épidémie, fille de l'inégalité »,
par Cécile Winter, septembre 2000.
http://www.monde-diplomatique.fr/2000/09/WINTER/14242.html
* « Sida, fin de l'indifférence », dossier du 7 juillet 2000.
http://www.monde-diplomatique.fr/dossiers/sida/
* « Contre le sida, l'arme du débat »,
par Dominique Frommel, décembre 2000.
http://www.monde-diplomatique.fr/2000/12/FROMMEL/14605.html
* « Gisements d'infection », par Pilar Estébanez,
décembre 2000.
http://www.monde-diplomatique.fr/2000/12/ESTEBANEZ/14604.html
* « Le facteur guerre », par Pilar Estébanez, décembre 2000.
http://www.monde-diplomatique.fr/2000/12/ESTEBANEZ/14603.html
* « Scénarios de chaos », décembre 2000.
http://www.monde-diplomatique.fr/2000/12/A/14606.html
* « En Afrique, une affaire de mort et de pauvreté »,
par Anatole Ayissi, décembre 2000.
http://www.monde-diplomatique.fr/2000/12/AYISSI/14602.html
* « Les firmes pharmaceutiques organisent l'apartheid
sanitaire », par Martine Bulard, janvier 2000.
http://www.monde-diplomatique.fr/2000/01/BULARD/13280.html
* « Préserver l'avenir ? », janvier 2000.
http://www.monde-diplomatique.fr/2000/01/RIVIERE/13281.html
Sur la propriété industrielle
* « A qui appartiennent les connaissances ? »,
par Philippe Quéau, janvier 2000.
http://www.monde-diplomatique.fr/2000/01/QUEAU/13278.html
* « Biens publics globaux, un concept
révolutionnaire », par Inge Kaul, juin 2000.
http://www.monde-diplomatique.fr/2000/06/KAUL/13929.html
Cartographie :
* « L'épidémie dans le monde »,
par Philippe Rekacewicz, juin 2000.
http://www.monde-diplomatique.fr/cartes/sida2000
Lire aussi
* Daniel Cohen, « La propriété intellectuelle, c'est
le vol », Le Monde, 7 avril 2001.
http://www.lemonde.fr/rech_art/0,5987,170287,00.html
* Olivier Blondeau, « Qui sont les prédateurs ? »,
Le Monde interactif, 28 mars 2001.
http://interactif.lemonde.fr/article/0,5611,3044--165683-0,FF.html
Sur la toile
* Campagne sud-africaine pour l'accès aux traitements
http://www.tac.org.za/
* voir aussi les liens du dossier du 7 juillet 2000
http://www.monde-diplomatique.fr/dossiers/sida/
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